Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOIS
BODIPS (SARL)

Numéro de dépôt :
1313963
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/1995

Présentation de la marque DOMOIS

Déposée le 25 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BODIPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BODIPS domicilié(e) 179, boulevard Jean Moulin, B.P. 242, 62405 BETHUNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean DUQUESNE - France.

La marque DOMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BODIPS a également déposé les autres marques suivantes : LE CORROY , SALBERI , VALLON , LOUKSOR , LAVERAC , LA CROIX VALMER , NEWS BEER 86 , SANSON , LAURIAC


BODIPS (SARL) - 179, boulevard Jean Moulin, B.P. 242, 62405 BETHUNE CEDEX - France


Mr Jean DUQUESNE - France


Inscription le 7 mai 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°53342 - Publication au BOPI 1991-05-07

Bière ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.